Outils d’aide à  l’application de la Charte

 

Les outils d'application de la Charte sont des documents d'aide à destination des acteurs d'une opération d'eau potable et d'assainissement dans le but de faciliter la bonne réalisation des différentes étapes de cette opération. Ces outils doivent être adaptés à l'opération. Certains des documents que vous trouverez ci-dessous ont été élaborés par les Chartes Régionales signées en France. Les groupes de travail de la Charte Qualité en Languedoc-Roussillon ont été créés afin de contribuer à la réalisation et l'amélioration de ces documents. Si vous aussi souhaitez contribuer au développement des outils de la Charte ou simplement vous tenir informé, contactez-nous. 



AMO



ATTESTATION DE REALISATION D'UNE OPERATION SOUS CHARTE QUALITE

Attestation de réalisation de l'opération

Cette attestation est délivrée par le Maitre d’ouvrage de l’opération ou, le cas échéant, par l’assistant à Maitrise d’ouvrage ou le Maitre d’oeuvre. Ce document, destiné à tous les acteurs de l’opération citée, atteste que l’opération a été effectuée selon les règles de l’art en conformité avec la Charte qualité des réseaux d’eau potable et/ou d’assainissements Languedoc Roussillon 



ENGAGEMENT DU CHANTIER SOUS CHARTE

Engagement d'un chantier sous Charte Qualité


DEFINITION ET CONCEPTION DU PROJET

Etudes préalables
Guide d'aide au choix des matériaux pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement


CHOIX DES PARTENAIRES

Choix du maître d'oeuvre (MOE)
Choix des d'entreprises


RECEPTION DU CHANTIER

Attestation de réalisation de l'opération

Cette attestation est délivrée par le Maitre d’ouvrage de l’opération ou, le cas échéant, par l’assistant à Maitrise d’ouvrage ou le Maitre d’oeuvre. Ce document, destiné à tous les acteurs de l’opération citée, atteste que l’opération a été effectuée selon les règles de l’art en conformité avec la Charte qualité des réseaux d’eau potable et/ou d’assainissements Languedoc Roussillon 

Bilan qualité du chantier

Bilan qualité du Chantier

Essais de réception réseau d'eau potable
Essais de réception réseau d'assainissement